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1. Éditeur du site
Le site keyvin.pro est édité par :
NOVERIS DIGITAL LLP
Limited Liability Partnership de droit anglais
Company number : OC460490
Adresse : 20 Wenlock Road, London N1 7GU, United Kingdom
Téléphone : +44 7458 114991
Email : [email protected]
L'éditeur étant établi au Royaume-Uni, il n'est immatriculé ni au RCS ni au répertoire SIRENE : le company number délivré par Companies House tient lieu de numéro d'immatriculation.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le membre désigné de NOVERIS DIGITAL LLP : [À compléter — nom du designated member]
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
La distribution du site s'appuie également sur le réseau de Cloudflare, Inc. (101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis), qui assure la terminaison TLS et la protection contre les attaques par déni de service.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site keyvin.pro — textes, algorithmes, bases de données de transpondeurs et de véhicules, design, interface graphique, logotypes et tout autre élément — sont la propriété exclusive de KeyVin.Pro, sauf mention contraire explicite.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de KeyVin.Pro, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Crédits
Typographies : Google Fonts — Syne, DM Mono, DM Sans (licence Open Font License).
Icônes : Emojis Unicode standards (aucune bibliothèque tierce).
Données véhicules : API publique NHTSA (National Highway Traffic Safety Administration).
6. Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles effectués sur le site keyvin.pro sont décrits dans notre Politique de confidentialité.
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8. Contact
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